Politique de Confidentialité

1. Introduction

Chez NéoDesign France, nous respectons votre vie privée et nous nous engageons à protéger vos données personnelles. Cette politique de confidentialité vous informera sur la façon dont nous prenons soin de vos données personnelles lorsque vous visitez notre site web (quelle que soit votre localisation) et vous informera de vos droits en matière de protection des données et de la façon dont la loi vous protège.

2. Les données que nous collectons

Nous pouvons collecter, utiliser, stocker et transférer différents types de données personnelles vous concernant, que nous avons regroupées comme suit :

• Données d'identité : prénom, nom, nom d'utilisateur ou identifiant similaire.
• Données de contact : adresse email, numéro de téléphone, adresse postale.
• Données techniques : adresse IP, données de connexion, type et version du navigateur, fuseau horaire et localisation, types et versions de plug-ins, système d'exploitation et plateforme, et autres technologies sur les appareils que vous utilisez pour accéder à notre site web.
• Données d'utilisation : informations sur la façon dont vous utilisez notre site web, nos produits et services.
• Données de marketing et de communication : vos préférences concernant la réception de communications marketing de notre part et de la part de nos tiers, ainsi que vos préférences de communication.

Nous ne collectons pas de données personnelles sensibles (comme des informations sur votre santé, origine raciale ou ethnique, opinions politiques, croyances religieuses ou philosophiques, vie sexuelle, orientation sexuelle).

3. Comment nous collectons vos données

Nous utilisons différentes méthodes pour collecter vos données :

• Interactions directes : Vous pouvez nous donner vos données d'identité, de contact et financières en remplissant des formulaires ou en correspondant avec nous par courrier, téléphone, email ou autre.
• Technologies automatisées : Lorsque vous interagissez avec notre site web, nous pouvons collecter automatiquement des données techniques sur votre équipement, vos actions de navigation et vos habitudes. Nous collectons ces données personnelles en utilisant des cookies, des journaux de serveur et d'autres technologies similaires.
• Tiers ou sources accessibles au public : Nous pouvons recevoir des données personnelles vous concernant de divers tiers, comme des données techniques provenant de fournisseurs d'analyse.

4. Comment nous utilisons vos données

Nous n'utiliserons vos données personnelles que lorsque la loi nous y autorise. Le plus souvent, nous utiliserons vos données personnelles dans les circonstances suivantes :

• Lorsque nous devons exécuter le contrat que nous sommes sur le point de conclure ou que nous avons conclu avec vous.
• Lorsque cela est nécessaire pour nos intérêts légitimes (ou ceux d'un tiers) et que vos intérêts et droits fondamentaux ne l'emportent pas sur ces intérêts.
• Lorsque nous devons nous conformer à une obligation légale ou réglementaire.

En général, nous ne nous appuyons pas sur le consentement comme base légale pour traiter vos données personnelles, sauf en ce qui concerne l'envoi de communications marketing directes par email ou SMS. Vous avez le droit de retirer votre consentement aux communications marketing à tout moment en nous contactant.

5. Finalités pour lesquelles nous utiliserons vos données

Nous avons défini ci-dessous une description de toutes les façons dont nous prévoyons d'utiliser vos données personnelles, et sur quelles bases juridiques nous nous appuyons pour le faire.

• Pour vous enregistrer en tant que nouveau client : pour exécuter un contrat avec vous.
• Pour traiter et livrer votre commande : pour exécuter un contrat avec vous, ou nécessaire à nos intérêts légitimes.
• Pour gérer notre relation avec vous : pour exécuter un contrat avec vous, pour se conformer à une obligation légale, ou nécessaire à nos intérêts légitimes.
• Pour vous permettre de participer à un tirage au sort, un concours ou remplir un sondage : pour exécuter un contrat avec vous, ou nécessaire à nos intérêts légitimes.
• Pour administrer et protéger notre entreprise et ce site web : nécessaire à nos intérêts légitimes, ou pour se conformer à une obligation légale.
• Pour vous fournir du contenu et des publicités pertinents : nécessaire à nos intérêts légitimes.
• Pour utiliser l'analyse de données afin d'améliorer notre site web, nos produits/services, notre marketing, les relations avec nos clients et leurs expériences : nécessaire à nos intérêts légitimes.

6. Communications marketing

Nous pouvons utiliser vos données d'identité, de contact, techniques, d'utilisation et de profil pour nous faire une idée de ce que vous pourriez vouloir ou dont vous pourriez avoir besoin, ou de ce qui pourrait vous intéresser. C'est ainsi que nous décidons quels produits, services et offres peuvent être pertinents pour vous.

Vous recevrez des communications marketing de notre part si vous nous avez demandé des informations ou si vous avez acheté des produits ou services auprès de nous et si vous n'avez pas refusé de recevoir ces communications marketing.

7. Cookies

Vous pouvez configurer votre navigateur pour qu'il refuse tous ou certains cookies de navigateur, ou pour qu'il vous avertisse lorsque des sites web installent ou accèdent à des cookies. Si vous désactivez ou refusez les cookies, veuillez noter que certaines parties de ce site web peuvent devenir inaccessibles ou ne pas fonctionner correctement. Pour plus d'informations sur les cookies que nous utilisons, veuillez consulter notre politique de cookies.

8. Divulgation de vos données personnelles

Nous pouvons partager vos données personnelles avec les parties indiquées ci-dessous aux fins énoncées dans la section 5 ci-dessus.

• Prestataires de services qui fournissent des services informatiques et d'administration de système.
• Conseillers professionnels, y compris avocats, banquiers, auditeurs et assureurs.
• L'administration fiscale, les autorités de régulation et autres autorités.
• Tiers à qui nous pouvons choisir de vendre, transférer ou fusionner des parties de notre entreprise ou de nos actifs.

Nous exigeons de tous les tiers qu'ils respectent la sécurité de vos données personnelles et qu'ils les traitent conformément à la loi. Nous n'autorisons pas nos prestataires de services tiers à utiliser vos données personnelles à leurs propres fins et nous ne leur permettons de traiter vos données personnelles qu'à des fins spécifiques et conformément à nos instructions.

9. Transferts internationaux

Nous pouvons partager vos données personnelles au sein de notre groupe. Cela peut impliquer le transfert de vos données en dehors de l'Espace économique européen (EEE).

Nous veillons à ce que vos données personnelles soient protégées en exigeant que toutes les entreprises de notre groupe respectent les mêmes règles lorsqu'elles traitent vos données personnelles.

Chaque fois que nous transférons vos données personnelles hors de l'EEE, nous nous assurons qu'un degré de protection similaire leur est accordé en veillant à ce qu'au moins l'une des garanties suivantes soit mise en œuvre :

• Nous ne transférerons vos données personnelles que vers des pays qui ont été jugés comme offrant un niveau de protection adéquat pour les données personnelles par la Commission européenne.
• Lorsque nous utilisons certains prestataires de services, nous pouvons utiliser des contrats spécifiques approuvés par la Commission européenne qui donnent aux données personnelles la même protection qu'en Europe.
• Lorsque nous utilisons des prestataires basés aux États-Unis, nous pouvons leur transférer des données s'ils font partie du Bouclier de protection des données, qui les oblige à fournir une protection similaire aux données personnelles partagées entre l'Europe et les États-Unis.

10. Sécurité des données

Nous avons mis en place des mesures de sécurité appropriées pour empêcher que vos données personnelles ne soient accidentellement perdues, utilisées ou consultées de manière non autorisée, modifiées ou divulguées. De plus, nous limitons l'accès à vos données personnelles aux employés, agents, contractants et autres tiers qui ont un besoin professionnel de les connaître. Ils ne traiteront vos données personnelles que sur nos instructions et ils sont soumis à un devoir de confidentialité.

Nous avons mis en place des procédures pour faire face à toute violation présumée de données personnelles et nous vous informerons, ainsi que tout régulateur applicable, d'une violation lorsque nous sommes légalement tenus de le faire.

11. Conservation des données

Nous ne conserverons vos données personnelles que le temps nécessaire pour atteindre les objectifs pour lesquels nous les avons collectées, y compris pour satisfaire à toute exigence légale, comptable ou de rapport.

Pour déterminer la période de conservation appropriée pour les données personnelles, nous prenons en compte la quantité, la nature et la sensibilité des données personnelles, le risque potentiel de préjudice résultant d'une utilisation ou d'une divulgation non autorisée de vos données personnelles, les finalités pour lesquelles nous traitons vos données personnelles et si nous pouvons atteindre ces finalités par d'autres moyens, ainsi que les exigences légales applicables.

12. Vos droits légaux

Dans certaines circonstances, vous avez des droits en vertu des lois sur la protection des données concernant vos données personnelles :

• Demander l'accès à vos données personnelles.
• Demander la correction de vos données personnelles.
• Demander l'effacement de vos données personnelles.
• S'opposer au traitement de vos données personnelles.
• Demander la limitation du traitement de vos données personnelles.
• Demander le transfert de vos données personnelles.
• Droit de retirer son consentement.

Si vous souhaitez exercer l'un des droits énoncés ci-dessus, veuillez nous contacter.

13. Frais

Vous n'aurez pas à payer de frais pour accéder à vos données personnelles (ou pour exercer l'un de vos autres droits). Cependant, nous pouvons facturer des frais raisonnables si votre demande est clairement infondée, répétitive ou excessive. Alternativement, nous pouvons refuser de donner suite à votre demande dans ces circonstances.

14. Ce que nous pouvons avoir besoin de votre part

Nous pouvons avoir besoin de vous demander des informations spécifiques pour nous aider à confirmer votre identité et garantir votre droit d'accéder à vos données personnelles (ou d'exercer l'un de vos autres droits). Il s'agit d'une mesure de sécurité pour garantir que les données personnelles ne sont pas divulguées à une personne qui n'a pas le droit de les recevoir. Nous pouvons également vous contacter pour vous demander des informations supplémentaires concernant votre demande afin d'accélérer notre réponse.

15. Délai de réponse

Nous essayons de répondre à toutes les demandes légitimes dans un délai d'un mois. Parfois, cela peut prendre plus d'un mois si votre demande est particulièrement complexe ou si vous avez fait plusieurs demandes. Dans ce cas, nous vous informerons et vous tiendrons au courant.

16. Modifications de la politique de confidentialité

Cette version a été mise à jour pour la dernière fois le 1er septembre 2023. Nous conservons notre politique de confidentialité sous révision régulière et placerons toute mise à jour sur cette page web.

17. Contact

Si vous avez des questions concernant cette politique de confidentialité ou nos pratiques en matière de confidentialité, veuillez nous contacter aux coordonnées suivantes :

NéoDesign France
15 Rue de l'Innovation
75002 Paris, France
Email: [email protected]
Téléphone: +33 1 23 45 67 89